Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 37 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier pièce comptable
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Place publique.
Place publique.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Installations sportives.
Installations sportives.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses.
Dépenses.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.