Showing 13 results

Archival description
Fonds communal de Grièges File cahier des charges
Print preview View:
Descending
Poids public.
Poids public.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.