- E19-32
- recordgrp
- 1801-1982
Part of Fonds communal de Grièges
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
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Statistique générale des sinistres.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).
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Cahier de procès-verbaux de police du garde-champêtre.
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Réglementation de police des auberges, cafés et cabarets : affiche (1844) ; débits de boisson : déclaration (1925, 1973).
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Réglementation de la circulation des véhicules automobiles et motorisés : arrêtés du maire (1921, 1931-1933) ; taxis, circulation et stationnement : arrêtés du maire, autorisations de circulation et de stationnement (1980) ; objets perdus : registre (1961-1980).
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Notaires : actes passés entre particuliers, pièces annexes (1829-1876). Affectation hypothécaire par les époux Mallord au profit de la commune : acte notarié (1846).
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Inspection sanitaire des viandes : frais d’inspection des viandes foraines, des boucheries et des tueries, taxe de visite et de poinçonnage, délibérations, arrêtés préfectoraux de nomination d’un vétérinaire, arrêté du maire de nomination d’un préposé-surveillant, abattage d’un bœuf, circulaires (1898, 1908, 1934-1935, 1945, 1953).
Élections, personnel municipal
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Cotisations et charges sociales.
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Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
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1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
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Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
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Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1874-1934). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1899, 1922, 1924, 1928). Vote de crédits : délibérations (1917-1926). Cotes irrécouvrables. : état des sommes proposées irrécouvrables sur le budget communal (1916).
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Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
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Cahiers, registre.
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Taxe municipale sur les chiens.
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Rôles de taxe.
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