Affichage de 14 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Contentieux.
Contentieux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.