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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges plan Français
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Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fiscalité.
Fiscalité.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Installations sportives.
Installations sportives.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Place publique.
Place publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Cimetière.
Cimetière.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Tueries.
Tueries.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Logements HLM.
Logements HLM.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.