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Fonds communal de Grièges société
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Aliénés.
Aliénés.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Étrangers.
Étrangers.
Police locale.
Police locale.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
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