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Descriptions archivistiques

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Centre régional de la propriété forestière.

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Dossier
1966-1972

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales.

Chambre départementale d’agriculture.

1K12
Dossier
1920-1976

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.

Chambre des métiers.

1K13
Dossier
1937-1977

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales.

Listes électorales et listes d’émargement.

1K1
Dossier
1848, 1852, 1921-1937, 1939, 1945-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.

Mutualité sociale agricole.

1K17
Dossier
1952-1971

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.

Tribunal et chambre de commerce.

1K11
Dossier
1921-1973

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K14
Dossier
1946-1973

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

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