Tribunal et chambre de commerce. Add to clipboard 1K11 File 1921-1973 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture. Add to clipboard 1K12 File 1920-1976 Part of Fonds communal de Chaley Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Listes électorales et listes d’émargement. Add to clipboard 1K1 File 1848, 1852, 1921-1937, 1939, 1945-1982 Part of Fonds communal de Chaley Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Chambre des métiers. Add to clipboard 1K13 File 1937-1977 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux. Add to clipboard 1K14 File 1946-1973 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K15 File 1966-1972 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.
Mutualité sociale agricole. Add to clipboard 1K17 File 1952-1971 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
