Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instructions préfectorales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Inventaire des biens communaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : cahier des charges.
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Listes électorales et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
Coupures de presse (1958-1962).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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