Affichage de 18 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley économie Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Installations classées.
Installations classées.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Forêt communale.
Forêt communale.