Zone d'identification
Code de référence
1I4
Intitulé
Débits de boissons.
Date(s)
- 1888-1970 (Production)
Niveau de description
Dossier
Importance matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Chaley (Ain, France)
(1790/2099)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).