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Descriptions archivistiques

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Mutualité sociale agricole.

1K17
Dossier
1952-1971

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.

Opérations de vote.

1K3-10
Groupe de documents
1800-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Organismes de sécurité sociale.

1K16
Dossier
1950-1962

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K14
Dossier
1946-1973

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

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