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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley administration
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Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Installations classées.
Installations classées.
Étrangers.
Étrangers.
Police des eaux.
Police des eaux.
Inondations.
Inondations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Camping municipal.
Camping municipal.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
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