Archives communales de l’Ain

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Dossier CC1 - Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Zone d'identification

Code de référence

CC1

Intitulé

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Date(s)

  • 1738-1830 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

1 article

Zone du contexte

Nom du producteur

Chaley (Ain, France) (1790/2099)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Note

Ce dossier qui parcourt les deux périodes (ancienne et moderne) n’a pas été scindé en raison de la continuité dans la gestion des comptes (le syndic devient maire à la Révolution).

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès lieux

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées