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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
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Replonges.
Replonges.
Registres par commune.
Registres par commune.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Ponts.
Ponts.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Opérations immobilières et comptabilité
Opérations immobilières et comptabilité
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies
Irrigation des prairies
Grièges Île.
Grièges Île.
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Crottet.
Crottet.
Correspondance.
Correspondance.
Cormoranche
Cormoranche
Contentieux
Contentieux
Comptabilité.
Comptabilité.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Administration syndicale
Administration syndicale
Administration générale.
Administration générale.
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)