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Fonds communal de Pouillat File administration French
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1831-1977
1831-1977
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux.
Biens communaux.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
École communale.
École communale.
Élus.
Élus.
Emprunts.
Emprunts.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sources.
Sources.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxes.
Taxes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.