Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 12 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier urbanisme Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Police urbaine.
Police urbaine.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.