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Archival descriptionRegistre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
- 1G5
- File
- [1824]
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Levée d’hommes et mobilisation.
- 1H4
- File
- 1822, 1870
Part of Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
- 1G17
- File
- 1871-1872
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres à souche des déclarations.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
- 5Q3
- File
- 1827-1907
Part of Fonds communal de Pouillat
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1874-1899) ; placement et surveillance : avis de placement de J. T., correspondance (1827, 1856, 1867, 1907) ; règlementation : affiche (1886).
Surveillance particulière des enfants de moins de 12 ans : registre [milieu XIXème siècle].
- 5Q5
- File
- 1875-1914
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de déclaration des nourrices (1875-1877). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1885-1914).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1
- File
- 1874-1928
Part of Fonds communal de Pouillat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, relevé numérique.
Recensement des véhicules automobiles.
- 2H4
- File
- 1910-1928 (lacunes : 1911-1915, 1917-1918, 1920, 1923-1924, 1926-1927)
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- 2H3
- File
- 1877-1928 (lacunes : 1879, 1882, 1884-1885, 1887-1888, 1890-1891, 1893-1894, 1897, 1899-1900, 1903, 1906, 1909-1927)
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
- 6F1
- File
- 1933
Part of Fonds communal de Pouillat
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D2
- File
- 1836-1938
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H2
- File
- 1925-1940
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
- 2L4
- File
- 1855-1940
Part of Fonds communal de Pouillat
Révision des listes électorales.
- 1K4
- File
- 1850-1947
Part of Fonds communal de Pouillat
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation, inscriptions, correspondance (1850, 1892-1897, 1900-1902, 1907, 1912, 1919, 1927-1928, 1930-1939, 1945-1947) ; registre des décisions de la commission électorale (1894) ; refus d’inscription sur les listes électorales d’Henri Albertin, docteur en médecine et de son frère Joseph Albertin, voyageur de commerce : jugement, copie de la requête (1892).
Céréaliculture et recensement du bétail.
- 3F2
- File
- 1866-1953
Part of Fonds communal de Pouillat
Céréaliculture. – Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations (1936-1940, 1946-1947, 1949-1953). Recensement du bétail : listes nominatives, rôles (1900-1904, 1941) ; fiches individuelles (1866).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
- 3F1
- File
- 1882-1953
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
- 1O7
- File
- 1825-1957
Part of Fonds communal de Pouillat
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1830).
Taxe vicinale : registres des déclarations d’option en nature (1928-1957).
Réparations et entretien des chemins : budgets et comptes du service vicinal, rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, devis, états des travaux à exécuter, rôles, bordereau de prix et détail estimatif pour la fourniture des matériaux et mains d’œuvre, financement, instructions, correspondance (1828-1947).
- 2I2
- File
- 1889-1967
Part of Fonds communal de Pouillat
Immatriculation : registre (1896-1924) ; statistiques : état nominatif (1897) ; déclaration de résidence : états nominatifs et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1889, 1896) ; délivrance de la carte d’identité : registres (1935-1936) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1935-1936, 1957, 1967).
- 3F4
- File
- 1888, 1972
Part of Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
- 1G13
- File
- 1965-1973
Part of Fonds communal de Pouillat
Police locale, pompes funèbres.
- 1I4
- File
- 1851-1975
Part of Fonds communal de Pouillat
Police locale. – Interdiction de la mendicité : lettre du préfet (1851) ; affaire Auguste Varéon, cultivateur concernant la destruction d’un essaim d’abeilles : procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1901). Répression de la divagation des chiens : arrêté du maire (1942). Pompes funèbres : transports de corps, autorisations préfectorales (1887, 1903, 1909, 1914) ; registre à souche des permis d’inhumer (1963-1975).
- 1L10-11
- recordgrp
- 1936-1979
Part of Fonds communal de Pouillat
- 1G19
- File
- 1835-1982
Part of Fonds communal de Pouillat
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982).
Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927).
Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910).
Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922).
Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949).
Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956).
Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).
- 2I1
- File
- 1958-1995
Part of Fonds communal de Pouillat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte.