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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
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Décroissant
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Taxes.
Taxes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sources.
Sources.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Service des eaux.
Service des eaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Permis de construire.
Permis de construire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Patrimoine.
Patrimoine.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
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