Affichage de 177 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élus.
Élus.
Emprunts.
Emprunts.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Lavoirs.
Lavoirs.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Patrimoine.
Patrimoine.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Permis de construire.
Permis de construire.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Résultats 101 à 150 sur 177