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Descriptions archivistiques

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1665-1730

GG1
Dossier
1665-1730

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1676-1755

GG2
Dossier
1755

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1756-1792

GG3
Dossier
1756-1792

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1D1
Dossier
1790-1837 (lacunes : 1791-1805)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E7
Dossier
1793-1812

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E1
Dossier
1793-1812

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Arpentement du territoire communal.

CC1
Dossier
1764-1765

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre.

Contribution foncière.

1G1
Dossier
1791

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

État de sections, matrices de rôles.

Partage et division des bois, communs et indivis.

DD1
Dossier
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.

Tables décennales.

E24
Dossier
1792-1982

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

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