Archives communales de l’Ain

Édifices scolaires et d'enseignement

Édifices du culte et cimetière

Édifices communaux, établissements publics

Délimitation de la commune.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Cultes, instruction publique, assistance publique

Contributions, administrations financières

Contributions directes et indirectes

Contributions directes et impôts locaux.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 302 résultats

Édifices scolaires et d'enseignement

Édifices publics

Édifices du culte et cimetière

Édifices communaux, établissements publics

École communale.

École communale.

Eaux pluviales.

Eaux

Eau potable

Droit de chasse.

Dons et legs.

Dépenses et recettes.

Dépenses.

Délimitation de la commune.

[début XIXème siècle]-1896

Curage des eaux.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Culte catholique

Culte

Cours d'eau

Correspondance.

Contributions, administrations financières

Contributions indirectes.

Contributions directes et indirectes

Contributions directes et impôts locaux.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière.

Contentieux, assurance

Contentieux et affaires litigieuses.

Conseil municipal

Conseil général et conseil municipal.

Conscription.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

Comptes administratifs.

Comptabilité

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Commission administrative, statistique.