Série M - Édifices communaux, établissements publics

Plan pour la restauration de l'église, vue 01. Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01. Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02. Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

Zone d'identification

Cote

M

Titre

Édifices communaux, établissements publics

Date(s)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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