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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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1971-1979
1971-1979
1973-1982
1973-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration militaire
Administration militaire
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaires militaires
Affaires militaires
Agriculture
Agriculture
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Aliénés.
Aliénés.
an VI-1899
an VI-1899
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives modernes
Archives modernes
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assurances.
Assurances.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Bois
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chapelle.
Chapelle.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
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