Zone d'identification
Cote
1L1-3
Titre
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Date(s)
- 1811-1982 (lacunes : budgets 1827, 1829, 1832, 1839, 1889 ; budget primitif 1967) (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
3 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.