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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chapelle.
Chapelle.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Bois
Bois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Assurances.
Assurances.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
an VI-1899
an VI-1899
Aliénés.
Aliénés.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Agriculture
Agriculture
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
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