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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Décroissant
École communale.
École communale.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Patrimoine.
Patrimoine.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).