Affichage de 250 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Moulins.
Moulins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Tramway.
Tramway.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Presbystère.
Presbystère.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Police économique.
Police économique.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Epizooties.
Epizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École des filles.
École des filles.
École communale.
École communale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Résultats 1 à 50 sur 250