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Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_005
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_007
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_010
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

1756-1792

GG3
File
1756-1792

Part of Fonds communal de Pouillat

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1D1
File
1790-1837 (lacunes : 1791-1805)

Part of Fonds communal de Pouillat

Tables décennales.

E24
File
1792-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_001
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_002
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_003
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_009
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

1665-1730

GG1
File
1665-1730

Part of Fonds communal de Pouillat

1676-1755

GG2
File
1755

Part of Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E7
File
1793-1812

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

DD001_006
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_008
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_011
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

DD001_012
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Correspondance.

2D3-5
recordgrp
an VI (1797)-1950

Part of Fonds communal de Pouillat

Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).

1793-1812

E1
File
1793-1812

Part of Fonds communal de Pouillat

Contribution foncière.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Pouillat

État de sections, matrices de rôles.

Arpentement du territoire communal.

CC1
File
1764-1765

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre.

Partage et division des bois, communs et indivis.

DD1
File
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_004
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
recordgrp
1665-1792

Part of Fonds communal de Pouillat

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