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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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1665-1730
1665-1730
1676-1755
1676-1755
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1756-1792
1756-1792
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1793-1812
1793-1812
1793-1812
1793-1812
1793-1812
1793-1812
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Conscription.
Conscription.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Biens communaux.
Biens communaux.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1813-1842
1813-1842
1813-1842
1813-1842
1813-1842
1813-1842
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
1810-1859
1810-1859
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
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