Affichage de 302 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

27 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Archives anciennes
Archives anciennes
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
1665-1730
1665-1730
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1756-1792
1756-1792
1676-1755
1676-1755
Archives modernes
Archives modernes
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Élus.
Élus.
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
an VI-1899
an VI-1899
Correspondance.
Correspondance.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
1900-1950
1900-1950
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
1873-1892
1873-1892
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1812
1793-1812
Résultats 1 à 50 sur 302