Showing 24 results

Archival description
Fonds communal de Pouillat registre
Print preview View:
Descending
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Étrangers.
Étrangers.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
1875-1914
1875-1914
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Fiscalité.
Fiscalité.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.