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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat registre
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Croissant
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Fiscalité.
Fiscalité.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1875-1914
1875-1914
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Étrangers.
Étrangers.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Livres comptables.
Livres comptables.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.