Archives communales de l’Ain

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Céréaliculture et recensement du bétail.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

Production et aides agricoles.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Affinez vos résultats

Langue

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 30 résultats

Partage et division des bois, communs et indivis.

Céréaliculture et recensement du bétail.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

Viticulture.

Production et aides agricoles.

Ravitaillement civil.

Fiscalité.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Première Guerre mondiale.

Chasse. – Police de la chasse.

Police locale, pompes funèbres.

Salubrité publique, médecins, épizooties.

Taxes.

Pâturage et vaine pâture.

Droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Langue

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 30 résultats

Partage et division des bois, communs et indivis.

Céréaliculture et recensement du bétail.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

Viticulture.

Production et aides agricoles.

Ravitaillement civil.

Fiscalité.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Première Guerre mondiale.

Chasse. – Police de la chasse.

Police locale, pompes funèbres.

Salubrité publique, médecins, épizooties.

Taxes.

Pâturage et vaine pâture.

Droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.