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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Croissant
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
École communale.
École communale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Patrimoine.
Patrimoine.