Affichage de 302 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

27 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Biens communaux.

Partage entre les communes de Pouillat et celles de Montfleur et de Danciat (Jura) : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Dons et legs.

Donation de Bernard Fornier, propriétaire rentier de Saint Amour, d’une source d’eau située au lieudit Les Grandes Vignes pour l’alimentation de deux fontaines publiques : acte notarié, actes de donation.

Résultats 1 à 50 sur 302