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- Dossier
- 1978-1981
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Réparations : délibérations, pièces comptables, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Réparations : délibérations, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Monuments historiques, inscription sur l’inventaire supplémentaire d’un autel, retable et tabernacle ainsi que de deux statuettes d’évêque en bois conservés à la chapelle Saint Jean-Baptiste : arrêté préfectoral (1976).
Découverte de vestiges d’une villa gallo-romaine : lettre de la Direction régionale des antiquités historiques Rhône-Alpes (1982).
Sauvegarde de deux statuettes d’évêque conservées dans la chapelle de Pouillat : compte-rendu de visite à la chapelle, correspondance (1975-1976).
Enquête nationale sur les édifices cultuels : questionnaire d’enquête (1981).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Règlement, délibérations, plans.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1939) ; recensement militaire et professionnel de certaines classes : fiches de renseignements, instructions (1940) ; ravitaillement et rationnement, cartes d’alimentation et distribution de vêtements : cahiers, circulaires (1943-1949) ; distribution d’huile : état de répartition (s.d.) ; distribution de bouillie bordelaise : rapport sur la quantité reçue et celle demandée (s.d.) ; distribution de soufre et de sulfate de cuivre : listes, circulaires (1941). Réquisitions militaires : bordereau récapitulatif (1945) ; carnets à souche des ordres de production de la pomme de terre (1942).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
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Écoulement des eaux pluviales dans un fossé du chemin vicinal ordinaire n°2 : pétition des riverains, rapport de l’ingénieur du service vicinal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Gestion et règlementation des concessions : actes de concessions, tarifs, correspondance.
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Copies de la matrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
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Ravitaillement, recensement du bétail : fiches individuelles (1918) ; mobilisation : état des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 [1919-1920].
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Bâtiments communaux et commémoration.
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Bâtiments communaux. – Entretien : devis, factures, mémoires de travaux (1911, 1926, 1929, 1931). Plaque commémorative des soldats tués pendant la Première Guerre mondiale. – Pose : liste nominative de souscription (s.d.).
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Recensement des véhicules automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
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Listes nominatives des enfants vaccinés, listes supplémentaires, relevés nominatifs par commune.
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes nominatives, notifications, délibérations, carnets à souche de feuilles de maladie, états des sommes dues au médecin, instructions.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
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Alimentation en eau du hameau de Dalles : projet, devis estimatif, procès-verbal descriptif et estimatif de la source, acquisition d’une source appartenant aux consorts V., arrêté préfectoral, acte notarié, soumission de l’entreprise, listes nominatives des habitants s’engageant à creuser les fossés pour les canalisations et autorisant les travaux de construction et d’entretien des canalisations, plans, correspondance (1900-1901).
Alimentation en eau potable : projet, arrêtés préfectoraux, autorisation d’installation d’une canalisation d’eau dans les dépendances du domaine public du CD 42B, déclaration d’utilité publique, financement, procès-verbaux d’adjudication, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, factures, décompte général et définitif, correspondance (1962-1964).
Convention conclue avec R. G. née J. relative à l'alimentation en eau potable (1964).
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1899 (19 février) – 1956 (5 août)
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