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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
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Personnel syndical.
Personnel syndical.
Livres comptables.
Livres comptables.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Finances
Finances
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Comité syndical.
Comité syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration et personnel
Administration et personnel
1985-1995
1985-1995
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)