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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon arrêté préfectoral Français
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Décroissant
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mairie-école.
Mairie-école.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Gaz.
Gaz.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Dons et legs.
Dons et legs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Aliénés.
Aliénés.