Zone d'identification
Cote
5I1
Titre
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Date(s)
- 1953-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Recensement des installations classées d’élevage et d’abattage d’animaux : liste (1981-1982) ; enquêtes publiques : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance [1] (1953-1979).
[1] Certains dossiers d’installations classées contiennent des documents relatifs à leur permis de construire.