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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Français
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1970-1982
1970-1982
1972-1977
1972-1977
1973-1982
1973-1982
1978-1980
1978-1980
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration militaire
Administration militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agriculture
Agriculture
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives modernes
Archives modernes
Archives privées de Charles Reboul
Archives privées de Charles Reboul
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Associations locales.
Associations locales.
Ateliers de charité et de secours.
Ateliers de charité et de secours.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Autres documents
Autres documents
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Belles actions.
Belles actions.
Bétail.
Bétail.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
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