Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
réseau de distribution
French
Advanced search options
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états nominatifs ([1868], 1870). Épidémies et maladies contagieuses, rougeole : instructions (1890) ; diphtérie : instructions (189.) ; épidémie de fièvre typhoïde dans la commune due à l’eau d’un puits du bourg : courrier (1898). Assainissement d’une mare non communale insalubre située en bordure du chemin de grande communication n°2 : plainte de Charles Reboul, docteur et médecin de Curciat-Dongalon, réponse du préfet, correspondance (1893).
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979). Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).
Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).