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Fonds communal de Curciat-Dongalon File
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Enseignement professionnel.
Enseignement professionnel.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
1733-1752
1733-1752
1763-1772
1763-1772
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
1933-1942
1933-1942
1901-1982
1901-1982
Bétail.
Bétail.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Registre de compte courant.
Registre de compte courant.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1978-1980
1978-1980
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