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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier
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Décroissant
Mariages
Mariages
Mairie-école.
Mairie-école.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement professionnel.
Enseignement professionnel.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Défrichements.
Défrichements.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
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