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Fonds communal de Curciat-Dongalon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts.
Ponts.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Transport.
Transport.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Gaz.
Gaz.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.