Showing 14 results

Archival description
Fonds communal de Curciat-Dongalon File liste
Print preview View:
1952-1981
1952-1981
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Épizooties.
Épizooties.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.