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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier équipement
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Croissant
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Ponts.
Ponts.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Transport.
Transport.
Contentieux.
Contentieux.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de garçons.
École de garçons.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.