Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Certificats d’urbanisme.

T7
Dossier
1974-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Enregistrement des permis de construire.

T1
Dossier
1970-1977

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cahier.

Permis de construire et modificatifs.

T2-6
Groupe de documents
1947-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats