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Archival description
Fonds communal de Curciat-Dongalon Early modern period
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1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Textes officiels.
Textes officiels.
Presbytère.
Presbytère.
1793-1802
1793-1802
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
1676-1695
1676-1695
1696-1732
1696-1732
1733-1752
1733-1752
1753-1762
1753-1762
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792