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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon autorisation
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Croissant
Aliénés.
Aliénés.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Défrichements.
Défrichements.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gaz.
Gaz.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Télécommunications.
Télécommunications.